Mentions légales
Golf & Spa Resort - Provence Côte d'Azur
Editeur et publication :
Le présent site est édité par :
Les Domaines de Saint-Endréol de Saint Endréol Golf and Spa Resort****
4300, route de Bagnols en Forêt
83920 La Motte
France
+33 (0)4 94 51 89 80
Dénomination sociale :
Socièté d'Exploitation et de Gestion de Saint Endréol (S.E.G.S.E)
4300 Route de Bagnols-en-Forêt
83920 - La Motte -France
Tel : +33 (0)4 94 51 89 80
Sarl au capital de 4 157 190 €
SIREN: 413 988 932
SIRET: 413 988 932 00013
Directeur de la publication :
Madame Vanessa Chevrier
Hébergement :
Société OVH, SAS, société de droit français
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419
Développement du site réalisé par :
Société MM Création
49 rue de Ponthieu 75008 Paris
Tél. :+33(0)1 45 74 76 00
Terms and conditions of use of the www.st-endreol.com website :
L'accès aux informations contenues dans ce site implique l'acceptation des conditions générales décrites ci-après.
Propriété intellectuelle :
La Sarl SEGSE est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu.
Droits d'auteur :
Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d'autre part, "sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées".
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques et Logos :
Les images et logos présents sur www.st-endreol.com sont la propriété de la Sarl SEGSE. Toute utilisation ou reproduction des marques et des logos présents sur www.st-endreol.com est interdite sans l'autorisation de la Sarl SEGSE.
Base de données :
La Sarl SEGSE est propriétaire de toute la base de données présente et utilisée sur www.st-endreol.com
De ce fait, il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur www.st-endreol.com, ainsi que d'extraire ou de réutiliser de façon répétée et systématique des parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale prévues.
Utilisation illicite :
L'utilisateur du site www.st-endreol.com s'interdit toute utilisation contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables au regard du droit français.
En cas de non-respect de cette disposition, la Sarl SEGSE pourra prendre l'initiative de poursuites judiciaires, pénales ou civiles, à l'encontre du contrevenant, personne physique ou morale.
Accès au site :
Le site www.st-endreol.com est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24.
la Sarl SEGSE se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site d'un utilisateur personne physique ou morale, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales.